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programme d’entretien des aéronefs

Vers le niveau supérieur

En accord avec l’article 17.3 du Journal Officiel publié le 21 mai 1999 établissant missions de la DAC, les exigences suivantes doivent être prises en compte lors du développement des programmes d’entretien des aéronefs.

Dépendant des équipements installés sur l’aéronef et de sa capacité opérationnelle, les tâches ci-dessous, à l’exception de celles déjà couvertes dans la documentation du constructeur, doivent être intégrées dans le programme d’entretien de l’aéronef :

  • Test du système anémométrique et barostatique (incluant les altimètres, les indicateurs de vitesse, les indicateurs de vitesse ascensionnelle, les instruments de secours et incluant le test du report d’altitude des transpondeurs) tous les 24 mois.
  • Calibration tous les 24 mois des compas et compas de secours pour les aéronefs opérés en vols IFR, excepté si d’autres moyens permettent d’assurer un niveau équivalent de serviçabilité des systèmes ou si un programme de fiabilité est mis en place. Ledit programme de fiabilité devra faire l’objet d’une acceptation préalable par la DAC à travers le programme d’entretien.
  • Un test fonctionnel par rayonnement, au sol sans dépose, des équipements de radionavigation et radiocommunication tous les 24 mois, excepté si d’autres moyens permettent d’assurer la serviçabilité des systèmes ou si un programme de fiabilité est mis en place. Ledit programme de fiabilité devra faire l’objet d’une acceptation préalable par la DAC à travers le programme d’entretien.
  • Une inspection annuelle de la trousse de secours permettant de s’assurer du contenu et des dates d’expiration des produits, ou une méthode alternative permettant de s’assurer que les produits sont remplacés avant leur date d’expiration.
  • Une inspection/pesée annuelle des extincteurs portables et un suivi de la date de limite de vie de l’extincteur comme de besoin.
  • Une recopie de l’enregistreur de paramètres de vol suivie d’une analyse de la fiabilité et de la qualité des données tous les 12 mois en accord avec les exigences de l’Annexe 6 de l’OACI.
  • Une calibration des détecteurs de l’enregistreur des paramètres de vol :
  1. Tous les 60 mois pour les détecteurs dédiés uniquement à l’enregistreur, excepté si contrôlés par un autre moyen, en accord avec l’Annexe 6 OACI.
  2. Tous les 24 mois pour les détecteurs de vitesse et d’altitude si dédiés uniquement à l’enregistreur, en accord avec l’Annexe 6 OACI.
  • Un examen du signal enregistré par l’enregistreur de conversation tous les 12 mois, en accord avec l’Annexe 6 de l’OACI.
  • Une pesée de l’aéronef :
  1. tous les 48 mois pour les appareils opérés commercialement ou,
  2. tous les 60 mois pour les appareils opérés en privé ou,
  3. après peinture complète de l’appareil ou,
  4. après réaménagement de l’intérieur ou modification/réparation affectant les données de masse et centrage de l’appareil.

Dans l’éventualité où les inspections susmentionnées ne seraient pas décrites dans la documentation technique du constructeur, il est de la responsabilité de l’opérateur/propriétaire, avec le support de son atelier de maintenance et du constructeur, de développer une documentation permettant l’exécution de ces tâches.

De plus, lors du développement des périodicités d’entretien des composants/équipements, les publications techniques des dits composants/équipements (CMM, SB, SL, etc.), devront être intégrés s’ils introduisent des intervalles ou inspections spécifiques. Exemples de composants typiquement concernés (liste non-exhaustive) : masques à oxygène équipage, roues, extincteurs, etc.

Courtesy Translation:

In accordance with article 17.3 of Memorial Official Journal published on May, 21st, 1999, establishing DAC missions, the following requirements shall be considered when developing aircraft maintenance programmes.

Depending on the aircraft equipment and its operational capabilities, the following tasks, except for those already covered by any other manufacturer’s publications, shall be included in the Maintenance programme:

  • Pitot and static system test (including altimeters, airspeed indicators, vertical speed indicators and stand-by instruments check for accuracy and test of altitude reporting function of transponders) every 24 months.
  • Calibration every 24 months of compass and Stand-by compass unless some other means are available to check the serviceability of the system or a reliability programme is implemented. The subject reliability programme shall be accepted by DAC beforehand through the approved maintenance programme.
  • Radio navigation and radio communication radiation global test on the ground every 24 months without need to remove the component unless some other means are available to check the serviceability of the system or a reliability programme is implemented. The subject reliability programme shall be accepted by DAC beforehand through the approved maintenance programme.
  • First aid kit inspection for content and expiry date of the products every 12 months or alternative method to ensure that products are removed before their expiry date.
  • Portable fire extinguisher weighing/inspection every 12 months and tracking of life expiry date as necessary.
  • Read-out of the Flight Data Recorder and analysis of the parameters for accuracy and reliability every 12months in accordance with ICAO Annex 6 requirements.
  • Calibration of the Flight Data Recorder sensors:
  1. Every 60 months for the sensors dedicated only to the FDR system if not checked by any other mean in accordance with ICAO Annex 6 requirements.
  2. Every 24 months for altitude and airspeed if sensors are dedicated only to the FDR system in accordance with ICAO Annex 6 requirements.
  • Examination of the Cockpit Voice Recorder recorded signal every 12 months in accordance with ICAO Annex 6 requirements.
  • Aircraft weighing every:
  1. 48 months for commercially operated aircraft or,
  2. 60 months for privately operated aircraft or,
  3. After complete painting,
  4. After interior refurbishment, or modification/repair affecting the aircraft weight and balance data.

In the event that the above mentioned inspections are not described in manufacturer’s publications, it is the responsibility of the operator/owner, with the support of the contracted maintenance organisation and the manufacturer, to develop the necessary instructions for performance of those tasks.

In addition, when developing components/equipment maintenance periodicities, the components/equipment maintenance publications (CMM, SB, SL, etc.), shall be incorporated if introducing intervals or special inspections. Typical example of components concerned (non-exhaustive list): crew oxygen masks, wheels, fire extinguishers, life jackets, life rafts, etc.



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